Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES I.N.S.A
/
ESSAIM INSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSAIM INSA
ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES I.N.S.A.

Numéro de dépôt :
1076210
Date de dépôt :
27/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque ESSAIM INSA

Déposée le 27 octobre 1978 par l'association loi 1901 DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES I.N.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « ESSAIM INSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES I.N.S.A domicilié(e) (Association déclarée loi 1/7/1901), 20 avenue Albert Einstein 69621 VILLEURBANNE Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE. - France.

La marque ESSAIM INSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ESSAIM INSA est expirée depuis le 27 octobre 1988.

DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES I.N.S.A a également déposé les autres marques suivantes : CEFIMA CENTRE D'ETUDE DE LA FIABILITE ET DE LA MAINTENANCE , TELECOM CARRIERES , INSA ACADEMINSA , ARPETE' , LES INGENIEURS INSA


ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES I.N.S.A. - (Association déclarée loi 1/7/1901), 20 avenue Albert Einstein 69621 VILLEURBANNE Cédex - France


SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Publication périodique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).